Mener son TPE de A à Z

Licence Creative Commons

Creative Commons (Cc) est une organisation à but non lucratif

Son objectif est de faciliter la diffusion et le partage des oeuvres.

Creative Commons propose gratuitement des licences qui permettent aux titulaires de droits d'auteur de mettre leurs oeuvres à disposition du public à des conditions prédéfinies. Les licences Creative Commons viennent en complément du droit applicable, elles ne se substituent pas au droit d'auteur. L'idée est d'encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l'échange et la créativité.

Creative Commons s'adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l'information accessible librement.

L'œuvre peut ainsi évoluer tout au long de sa diffusion.

Les licences Cc concernent le texte, l'image fixe, la vidéo, le son.

Plusieurs possibilités combinées autour de quatre pôles :

BY : Cc-by Attribution : signature de l'auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français)

NC : Cc-nc Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l'œuvre sans autorisation de l'auteur

ND : Cc-nd No derivative works : impossibilité d'intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; l'échantillonnage (sampling), par exemple, devenant impossible )

SA : Cc-sa Share alike : partage à l'identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire

Pour mieux comprendre le choix du logo et l'intention du créateur consulté cette page

Toute personne qui a créé une œuvre (texte, musique, vidéo, site Web, photographie, etc.) et qui a la capacité de signer un contrat portant sur cette œuvre peut utiliser l'un des contrats Creative Commons. A contrario il n'est pas possible d'utiliser un contrat Creative Commons pour une œuvre sur laquelle on ne dispose pas de l'ensemble des droits.

Creative CommonsInformationsInformations[1]

Auteurs de l'animation : Pete Foley et Chris Perren de CC Australie

Traduction, sous-titrage : François Schnell

Licence de cette video : Creative Commons BY-SA

Vous êtes donc libres :

- de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public - de modifier cette création

Selon les conditions suivantes :

- Paternité — Vous devez citer le nom de l'auteur original de la manière indiquée par l'auteur de l'oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation

- Partage des Conditions Initiales à l'Identique — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Exemple

Creative Commons BY NC ND

Vous créez une oeuvre et vous utilisez cette combinaison de logo Creative Commons. Cela implique que vous autorisez l'utilisation de votre document aux conditions suivantes :

BY L'attribution (la paternité) est obligatoire dans le droit français. L'œuvre doit toujours être attribuée à son auteur de la manière indiquée par l'auteur lui-même.

NC Vous n'autorisez pas une utilisation commerciale de votre oeuvre

ND Vous n'autorisez pas une modification de votre oeuvre

Exemple

Creative Commons BY SA

Vous créez une oeuvre et vous utilisez cette combinaison de logo Creative Commons. Cela implique que vous autorisez l'utilisation de votre document aux conditions suivantes :

BY L'attribution (la paternité) est obligatoire dans le droit français. L'œuvre doit toujours être attribuée à son auteur de la manière indiquée par l'auteur lui-même.

SA Vous autorisez le partage dans les conditions identiques

Vous autorisez à priori les modifications de votre oeuvre mais à des conditions identiques définies (Share Alike)

Vous n'interdisez pas une utilisation commerciale.

MéthodeVous cherchez des images, du son, des vidéos pour votre TPE... Préférez les Creative Commons !

Filtrage Recherche avancée Google "droit d'usage"

Les moteurs de recherche proposent dans la fonction "Recherche avancée" un filtre selon le droit d'usage

Complément

Dans la section "Utiliser des images en toute légalité" vous trouverez des sites dédiés pour trouver des images libres de droit

Youtube, Dailymotion et Viméo proposent des vidéos sous licence Creative Commons

  1. Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique

PrécédentPrécédentSuivantSuivant
AccueilAccueilImprimerImprimer C. Lemonnier - professeur documentaliste - CDI Lycée Maupassant Descartes Fécamp Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'IdentiqueRéalisé avec Scenari (nouvelle fenêtre)